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Marques déposées par LESSCHAEVE Daniel
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LA CUISINE A LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE A LA CARTE
LESSCHAEVE Daniel

Numéro de dépôt :
92429128
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque LA CUISINE A LA CARTE

Déposée le 31 juillet 1992 par LESSCHAEVE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUISINE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est LESSCHAEVE Daniel, domicilié(e) 2, square CHASLES, 77100 MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESSCHAEVE Daniel - France.

La marque LA CUISINE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE A LA CARTE est expirée depuis le 31 juillet 2002.

LESSCHAEVE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : HITFIX , KING SKATE , World Trading & Services


LESSCHAEVE Daniel - 2, square CHASLES, 77100 MEAUX - France


LESSCHAEVE Daniel - France


Inscription le 4 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153131 - Publication au BOPI 1993-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Appareils et installation de cuisson fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences.) Fours (à l'exception des fours pour expériences.) Hottes d'aération Plaques chauffantes Réfrigérateurs Ustensiles de cuisson électriques Pièces d'ameublement Armoires Pans de boiseries pour meubles Buffets Moulures pour cadres (encadrement) comptoirs (tables) Meubles Finitions en matières plastiques pour meubles Portes de meubles Rayons de meubles Tablettes de rangement Tabourets

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.